SÉANCES DU CONSEIL

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Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac se réunit dans le cadre d’une séance publique chaque 2e mercredi du mois, dès 20 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville située au 3000, chemin d’Oka. Les citoyens sont invités à y assister et à participer à la période de questions, qui a lieu à la fin de chaque séance. Le conseil municipal se réunit également à l’occasion pour tenir des assemblées extraordinaires.

Séances du conseil municipal 2022

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible la veille de l’assemblée

Séance ordinaire du 10 août

Ordre du jour
Règlement 1400-77
Règlement 1400-78
Règlement 1400-79
Projet de règlement P1-1400-80
Règlement 568-4
Règlement 688-2
Règlement 688-3
Règlement 697
Règlement 1600

Séance ordinaire du 13 juillet

Séance ordinaire du 8 juin

Séance ordinaire du 10 mai

Séance extraordinaire du 6 mai

Séance ordinaire du 13 avril

Séance ordinaire du 9 mars

Séance ordinaire du 9 février

Séances extraordinaires du 26 janvier (budget et taxation 2022)

Séance extraordinaire du 24 janvier

Séance ordinaire du 12 janvier

 

Séances à venir

Séance ordinaire du 10 août

Séance ordinaire du 14 septembre

Séance ordinaire du 12 octobre* (erratum dans le calendrier municipal)

Séance ordinaire du 9 novembre

Séance ordinaire du 14 décembre

Séances du conseil municipal 2021

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible la veille de l’assemblée

Séance extraordinaire du 27 décembre 2021 (Visioconférence)

Séance ordinaire – 14 Décembre 2021 (ordre du jour)

Ordre du jour – Novembre 2021

Séance du 28 septembre(vidéo)

Ordre du jour – Septembre 2021

Séance du 24 août (vidéo)

Ordre du jour – Août 2021

Séance extraordinaire 12 août 2021 (vidéo)

Séance extraordinaire 12 août 2021

Séance du 27 juillet

Séance du 27 juillet (vidéo)

Séance du 22 juin

Séance du 22 juin (vidéo)

Séance du 25 mai

Séance du 25 mai (vidéo)

Séance du 27 avril

Séance du 27 avril (Vidéo)

 

Séance du 23 mars

 

 

 

 

Séances du conseil municipal 2020

PROJET D’ORDRE DU JOUR – disponible en ligne la veille de l’assemblée

Séances du conseil municipal 2019

Séances du conseil municipal 2018

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